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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD
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OSCAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSCAR
ERNEST SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
1584871
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/10/2028
OSCAR de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, M. PINCON Antoine domicilié(e) 4 RUE DU QUINCONCE, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , L'Enclos du Bio , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Xtra Fine by Ernest SOULARD , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403984


LEXCAP, M. PINCON Antoine - 4 RUE DU QUINCONCE, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation n°2128652 - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 14 août 1991 - Transmission de propriété n°55491 - Publication au BOPI 1991-08-14

Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268135 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 22 octobre 1998 - Recours en restauration n°265301 - Publication au BOPI 1998-10-22

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386459 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684427 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Canard, oie, extraits de canard et d'oie, conserves de canard et d'oie, foie gras de canard et d'oie; Vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.